Urbanisme

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Urbanisme

Projets urbains

Permission Voirie

Réglement Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le Plan local d’Urbanisme en vigueur sur le territoire communal a été approuvé le 19 décembre 2018.

Le Plan Local d’Urbanisme s’affiche comme un subtil équilibre entre les ambitions de développement de la Commune et la nécessité de préserver ses atouts environnementaux. Il prévoit donc un développement maîtrisé.

LE RAPPORT DE PRESENTATION

Partie 1

Partie 2

Annexe : diagnostic territorial 

 

LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)   (lien fichier pdf PADD )

Présentation/ introduction à venir

LES ORIENTATONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION(OAP) (lien pdf OAP)

Présentation/introduction à venir

LE REGLEMENT PAR ZONE

Renvoi sur lien démarche

 

LES DOCUMENTS GRAPHIQUES

Zonage à l’échelle 1/2500ème (renvoi sur lien zone démarcheà

Zonage à l’échelle 1/7500ème

 

LES ANNEXES

SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

Pièce 5-1-1 : Liste des Servitudes d’Utilité Publique

Pièce 5-1-2 : Plan des Servitudes d’Utilité Publique à l’échelle 1/10000ème

Annexes à la Liste des Servitudes d’Utilité Publique

ANNEXES SANITAIRES

  • Pièce 5-2-1 : Notice technique
  • Pièce 5-2-1 : bilan 2016
  • Pièce 5-2-2 : Annexes

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

  • Pièce 5-3-1 : Eléments prévus par l’article R.151-52 du CU
  • Pièce 5-3-2 : Eléments prévus par l’article R.151-53 du CU
  • Pièce 5-3-3 : Lexique du PLU
  • Pièce 5-3-4 : Obligations de débroussaillement
  • PLAN DE RESEAUX
  • AEP – Alimentation en eau potable
  • EP – Eaux pluviales
  • EU Eaux usées

Taxe de séjour

Permis de construire

Démarches administratives

Paiement de l'eau