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Arrêtés Délibérations

Mairie – Les Angles

DELIBERATIONS

Réalisation contrat prêt 1 000 000€ Banque Populaire FIN 1122 2025

Annule et remplace FIN_1121_2025 Emprunt obligataire 1 000 000€ Caisse d’Epargne – FIN 1130 2025

Emprunt projet d amélioration neige de culture 2 000 000€ Caisse d’Epargne FIN 1121 2025

Contentieux M Xavier GUEYNE dispositif ordures ménagères PRO 0155 2025

Certification de la gestion forestière durable des forets PEFC – FIN 1129 2025

Acquisition Parcelle AH15 propriété Gérard ZENONI – BIEN 0323 2025

 

ARRETES
Arrêtés de circulation

FERMETURE, A LA CIRCULATION DES VÉHICULES, De l’avenue de Mont-Louis, sur le segment compris entre le rond-point de la Télécabine et la résidence l’Orée des Cimes – Pose de filets sous le pont à neige – du 22 au 24/09/2025, de 08h30 à 17h00.

REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION, DE L’ARRÊT ET DU STATIONNEMENT DES VÉHICULES A L’OCCASION D’UNE EPREUVE QUALIFICATIVE A LA COUPE DU MONDE DE GRAVEL – du 12/09/2025 au 13/09/2025

MISE EN PLACE DE RESTRICTIONS CONCERNANT LA CIRCULATION, L’ARRÊT ET LE STATIONNEMENT DES VÉHICULES, sur le segment compris entre les n°70 et 100 rue des Jonquilles, du 08/09 au 03/10/2025 inclus.

CIRCULATION, ARRET/STATIONNEMENT VEHICULES REGLEMENTES ZONE D’ACTIVITE TOURISTIQUE (ZAT) LAC MATEMALE – vacances scolaires été zones A, B, C. 

INTERDICTION VEHICULES A MOTEUR DE CIRCULER SUR LA PISTE DU TOUR DE LAC DE MATEMALE – 1er juillet au 31 août de chaque année

ARRÊTÉ PERMANENT N°15475/24 RESTRICTIONS DE CIRCULATION DÉPARTEMENTALE N°60

ARRÊTÉ PERMANENT RÉGLEMENTATION CIRCULATION ET STATIONNEMENT VÉHICULES SUR LES PARKINGS PUBLICS PLA DEL MIR

ARRÊTÉ  PERMANENT EMPLACEMENTS RÉSERVÉS A L’ARRÊT & AU STATIONNEMENT DES VÉHICULES EFFECTUANT LA RECHARGE ÉLECTRIQUE – COUR DE L’ANCIENNE ÉCOLE, à partir du samedi 28/12/2024.

Arrêtés Urbanisme

PERMIS DE CONSTRUIRE – démolition chalet 2 logements, construction chalet 1 logement  –  rue de l’Angélique 8/03/2024

PERMIS DE CONSTRUIRE – chalet 3 niveaux   –  impasse de l’ours  15/03/2024

PERMIS DE CONSTRUIRE – extension maison  – rue des Pics verts 20/03/2024

PERMIS DE CONSTRUIRE – Démolition de garage existant , extension chalet, construction garage – rue des Noisetiers 23/02/2024

NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – Division pour construction 2 lots – Mollera de la Baliu 25/03/2024

NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – Réfection toiture- rue des tennis 8/03/2024

 NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – Remplacement Véranda – rue du Capcir  27/02/2024

NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – Division pour construction – rue des Fontaines 26/02/2024

NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – Création fenêtre de toit – avenue de l’Aude 26/02/2024

 NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – Réfection toiture – rue des Framboises  26/02/2024

NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – Réfection toiture- Sarrat del Poujal 6/02/2024

 NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – Rectification toiture Impasse du Ragat   31/01/2024

NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – Modification façades, fermeture balcon, cave – imp. des genets 25/01/2024

Arrêté Permanents

SECURITE SUR LES VOIES BLANCHES ET LES SENTIERS RAQUETTES SUR LE TERRITOIRE

ARRETE  DETERMINANT LE NUMEROTAGE DES VOIES DE LA COMMUNE

ANNEXE DE L’ARRETE  DETERMINANT LE NUMEROTAGE DES VOIES DE LA COMMUNE

MESURES RESTRICTIVES EN PERIODE HIVERNAL SUR LA COMMUNE 

ARRETE NUISANCES SONORES CHANTIERS PROFESSIONNELS

ARRETE BAIGNADE ET CANOTAGE SUR TOUS LES LACS DU TERRITOIRE

ARRETE PRATIQUE DU VTT SUR LA COMMUNE DES ANGLES 

ARRETE RELATIF A LA SECURITE DES PISTES DE SKI ALPIN

REGLEMENTATION DE LA LUGE SUR RAIL ” LOU BAC MOUNTAIN” 

REGLEMENTATION DES ESPACES DE LUGE SAISON HIVERNALE

AUTORISATION ET REGLEMENTATION DES CONDITIONS D’ORGANISATION DE L’ACTIVITE “SNAKE GLISS” SUR LE DOMAINE SKIABLE 

AUTORISATION ET REGLEMENTATION DES ACTIVITES DE VOL LIBRE SE DEROULANT SUR LE DOMAINE SKIABLE

ARRÊTÉ PRATIQUE DES CHIENS DE TRAINEAUX DANS LA FORÊT DE LA MATTE POUR LA PÉRIODE HIVERNALE